CHENE Richard DELAMOUR Dominique MIKLITARIAN Alain RODI Olivier
Numéro de dépôt :
3457988
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
Présentation de la marque S-WAY
Déposée le 20 octobre 2006 par CHENE Richard, DELAMOUR Dominique, MIKLITARIAN Alain, RODI Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S-WAY »
Les déposants sont CHENE Richard domicilié(e) 137 Boulevard Koenig,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France, DELAMOUR Dominique domicilié(e) 44 rue de la Millière LES MESNULS - France, MIKLITARIAN Alain domicilié(e) 5 Villa Coeur de Vey,75014 PARIS - 75014 - France, RODI Olivier domicilié(e) 17, rue du Château Trompette,78950 GAMBAIS - 78950 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-WAY est expirée depuis le 20 octobre 2016.
CHENE Richard a également déposé les autres marques suivantes : SOUNDWAY
CHENE Richard - 137 Boulevard Koenig,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France
DELAMOUR Dominique - 44 rue de la Millière LES MESNULS - France
MIKLITARIAN Alain - 5 Villa Coeur de Vey,75014 PARIS - 75014 - France
RODI Olivier - 17, rue du Château Trompette,78950 GAMBAIS - 78950 - France
CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Appareils et instruments optiques ; notamment articles de lunetterie, lentilles de contact, verres de lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes ou pour lentilles de contact, lunettes et visières anti-éblouissantes, jumelles, loupes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; oreillettes non à usage médical formant haut-parleur, branches et montures de lunettes incorporant de telles oreillettes ; films pour l'enregistrement des sons ; films cinématographiques vierges ou impressionnés ; automates à musique à prépaiement ; supports d'enregistrement magnétiques ; bandes magnétiques enregistrées, cassettes audio et cassettes vidéo vierges ou enregistrées, disques magnétiques, disques acoustiques, disques optiques compacts, disques compacts à mémoire morte (CD-ROM) ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ; téléviseurs, moniteurs (matériel), magnétoscopes, amplificateurs ; lecteurs de disques acoustiques, de vidéodisques, de vidéocassettes et de bandes magnétiques ; microphones, récepteurs audio et vidéo ; appareils et écrans de projection ; appareils de téléphonie ; appareils d'enseignement audiovisuels.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; articles orthopédiques ; prothèses auditives ; cornets acoustiques ; appareils pour le traitement de la surdité ; appareils pour la protection de l'ouïe ; matériel d'audiologie et d'audiométrie.
Services d'opticien.
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